Je ne pense pas être le seul à avoir fait une drôle de face en entendant la Cage aux Sports publiciser ses partys de dimanche comme étant organisés pour regarder «la grande finale du football américain» plutôt que le «Super Bowl», tout simplement.

Je me doutais qu'une question de droit d'auteur et de marque de commerce était derrière cette coquetterie et j'avais entièrement raison. Cela dit, la Cage aux Sports – et les autres bars sportifs qui vont montrer le match – seront peut-être quand même en violation de la loi du droit d'auteur même s'il ne font aucune promotion en utilisant le nom.

La NFL protège jalousement ses marques de commerce afin de ne pas diluer la valeur des importantes commandites versées par les entreprises qui veulent être le ceci ou le cela «officiel du Super Bowl». Si plusieurs croyaient pourvoir utiliser les marques de commerce sans se faire pincer, que la pratique serait tolérée, la NFL a décidé de frapper un grand coup en 2008 en forçant la cancellation d'un party de Super Bowl dans un sous-sol d'église d'Indianapolis!

Depuis le cas de la Fall Creek Baptist Church en 2007, tout le monde sait que la NFL ne lésine pas avec la protection de son droit d'auteur et de ses marques de commerce. (Au moins, à la fin 2008, la NFL a plié à la pression populaire et a assoupli ses règles dans le cas spécifique des églises pour le match du Super Bowl. En revanche, le message était passé pour tous les autres groupes voulant profiter d'un visionnement public du match.)

C'est pourquoi les mots Super Bowl sont exclus de toutes les promotions et les noms de party que ce soit au niveau local, régional ou national. La politique de l'usage loyal nominatif permet aux médias d'utiliser les termes dans son contenu éditorial, mais la loi sur les marques de commerce l'interdit dans les promotions et les publicités. L'interdiction de promo a même coûté cher au niveau de l'atmosphère à Las Vegas où les partys pour le gros match ont maintenant tous des noms aussi poches que peu évocateurs.

Cela dit, au-delà de la promotion et de la pub (qui sont du domaine de la marque de commerce), la taille et le nombre d'écrans sur lesquels un bar peut montrer le match sont mêmes des pommes de discorde sur lesquels la NFL tente (aussi) de faire un dollar ou trois.

Selon la loi américaine sur le droit d'auteur, il est interdit de montrer un publiquement événement soumis à la loi sur le droit d'auteur (comme le Super Bowl) sur un écran de plus de 55 pouces de diagonale. Il est aussi interdit, à moins d'avoir une entente explicite avec la ligue, d'avoir plus d'un écran montrant le match dans n'importe quelle pièce donnée.

J'ai comme le sentiment que plusieurs bars ne vont pas prendre la peine de s'entendre avec la ligue et vont quand même montrer le match sur tous les écrans disponibles dans leurs établissements. Ils devraient s'en tirer sans trop de problèmes.

Mais, si jamais ils se faisaient pincer, je n'aimerais pas être celui qui fera face à la batterie d'avocats d'une ligue aussi à cheval sur les principes.

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